Mentions légales

PRESENTATION GENERALE

 

Vous êtes actuellement connecté au site www.bipa.fr

 

Dénomination sociale :

BIPA SAS

Siège social 7-9 route de Soissons, 02370 VAILLY-SUR-AISNE

Tél 03 23 76 38 38

E-mail bipa.sa@bipa.fr

 

Hébergement :

 

 

CHARTE EDITORIALE

 

Le site www.bipa.fr est un site de présentation des activités et produits de BIPA.

Les informations fournies dans ce site ne sont données qu'à titre indicatif.

 

DONNÉES PERSONNELLES

 

Les informations que vous saisirez seront enregistrées par BIPA. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

 

Pour l'exercer, adressez-vous par courrier au gestionnaire du site, à l'adresse suivante :

BIPA

Siège social 7-9 route de Soissons, 02370 VAILLY-SUR-AISNE

E-mail bipa.sa@bipa.fr

 

LIENS HYPERTEXTES

 

La création de liens hypertextes vers le site www.bipa.fr est soumis à l'accord préalable de la société BIPA. Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir www.bipa.fr ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de BIPA.

 

 

INFORMATIONS TECHNIQUES

 

Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.

 

 

DROITS D'AUTEURS

 

Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit de BIPA.

 

Le nom et les logos des produits sont la propriété de BIPA. Toute reproduction, utilisation et/ou modification qui en serait faite sans l'accord préalable et écrit de BIPA, est susceptible d'en constituer la contrefaçon. Elle n'engagera par ailleurs d'aucune manière la responsabilité de BIPA. Les photographies, images, textes et autres documentations représentées sur le présent site Internet sont objet de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, propriétés de BIPA. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site sont interdits.

 

Les renseignements et présentations contenus dans les pages de ce site sont fournis à titre purement indicatif et restent susceptibles de modifications à tout moment et sans préavis.

 

En conséquence BIPA décline toute responsabilité :

- pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site,

- pour tous dommages, directs et/ou indirects, qu'elles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoquées à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site,

- pour tout usage qui pourra être fait de ces différentes informations.